Les Procès Verbaux du CE

Nous ne sommes plus autorisés à publier les PV du CE mais vous pouvez les consulter au syndicat

 

News 

PV n°30 du CE du 5 juin 2008 Lire

  • Information et consultation sur le projet d'évolution de la répartition des postes au sein de la filière sûreté
  • Point d'étape sur les mesures pour l'emploi mises en œuvre dans le cadre de la réorganisation de la direction de l'escale du 28 septembre 2007 au 15 mai 2008
  • Information sur le rapport du service social du travail-année 2007
  • Information et consultation sur les calendriers prévisionnels de la direction Charles de Gaulle et de l'UO ORYS pour la période de modulation 2008-2009

PV n°26 du CE extraordinaire du 10 avril 2008 Lire

  • Information et consultation sur le projet de bilan social
  • Information et consultation sur la mise en œuvre du partenariat cœur d'Orly
  • Information et consultation sur le projet de création de la filiale agence de voyage en ligne
  • Information et consultation sur l'évolution du formulaire annuel d'appréciation des cadres et celui relatif à la détermination des objectifs annuels
  • Information sur le rapport du service de santé au travail

News 

PV n°25 du CE  du 20 mars 2008 Lire

  • Information sur le bilan à temps partiel
  • consultation sur les plannings et calendriers prévisionnels annuels et calendriers de modulation pour la période 2008/2009
  • information sur les nouvelles dispositions d'accompagnement des personnes handicapées à mobilité réduite applicables à compter du 26 juillet 2008
  • information sur le recours à du personnel sous contrat intérimaire pour exercer la mission PHMR dans l'attente du pourvoi définitif des postes

News 

PV n°24 du CE extraordinaire du 11 mars 2008 Lire

  • consultation sur la réorganisation de la direction de la sûreté et des préventions dans le cadre de l'intégration du management des risques
  • consultation sur les projets d'avenants au plan d'épargne salariale (dont l'abondement 2008 au plan d'épargne entreprise)
  • information et consultation sur les plannings et les calendriers prévisionnels annuels, et sur les calendriers de modulation pour la période 2008/2009
  • information sur le bilan du travail à temps partiel
  • information et consultation sur l'affectation de la taxe d'apprentissage 2008

     PV n°23 du CE du 14 février 2008 Lire

    • information et consultation sur l'adaptation d'organisation de la direction de l'immobilier
    • information et consultation sur le projet d'avenant à l'accord du 21 septembre 2001 portant règlement d'application du compte épargne temps et à l'avenant complémentaire du 30 janvier 2002 relatif au compte courant ligne A du CET
    • information sur le bilan des heures supplémentaires sur la période de modulation 2006-2007
    • information et consultation sur le départ en cessation anticipée d'activité d'un salarié protégé
    • questions diverses

    PV n°22 du 22 janvier 2008 Lire

    • information sur le groupe de travail des agents commerciaux
    • information trimestrielle du directeur général sur la situation de l'entreprise
    • information et consultation sur le départ en cessation anticipée d'activité de 2 salariés protégés

      PV n°21 du 18 décembre 2007 Lire

      • information et consultation sur les mesures prises pour adapter les effectifs d'ADP à la baisse temporaire d'activité liée à la réduction du niveau d'investissement de capacité et accompagner la filiale ADPI dans son développement
      • Consultation sur la mise à jour du règlement intérieur du CE
      • information et consultation sur le plan formation 2008
      • information trimestrielle sur l'emploi

      PV n°20 du 7 décembre 2007 Lire

      • information et consultation des budgets 2008 du CE
      • information et consultation sur l'adaptation de l'organisation opérationnelle de CDGR
      • information sur le projet de renforcement et de sécurisation des équipes SSIAP dans les terminaux d'Orly
      • Information et consultation sur l'utilisation du contingent des heures supplémentaires en 2008
      • Information trimestrielles sur l'emploi

     PV n°15 du 11 septembre 2007 Lire

    • présentation du rapport de la commission économique du CE dans le cadre de la procédure d'alerte (sur l'escale)
    • consultation sur les conséquences de la création d'un pôle de services aéroportuaires pour la direction escale au titre de l'article L.432-1 u code du travail sur la base des documents présentés aux CE des 8 mars et 11 juillet 2007
    • première réunion d'information/consultation au titre des articles L321-1 et suivants du code du travail sur les conséquences sociales du projet de réorganisation de l'activité escale au sein d'Aéroports de Paris SA et mesures sociales d'accompagnement-information

     PV n°13 du 11 juillet 2007 Lire

    • information et consultation sur le projet d'accord relatif à la gestion de l'emploi sur le périmètre escale
    • information complémentaire sur les conséquences de la création d'un pôle de services aéroportuaires pour la direction escale

     PV n°12 du 14 juin 2007 Lire

    • information sur le rapport du service social du travail-année 2006
    • information et consultation sur le projet de professionnalisation des agents lutte animalière Orly et CDG
    • information et consultation sur l'évolution des missions et de l'organisation de la filière gestion
    • consultation sur le projet de réorganisation de la direction de l'environnement, ENV (2ème passage)
    • information sur la politique stratégique du groupe ADP
    • information et consultation sur le bilan des activités sociales, culturelles et sportives du CE-année 2006
    • information et consultation sur l'attribution d'une prime exceptionnelle aux agents du CE

     PV n°11 du 5 juin 2007 Lire

    • information et consultation sur le bilan de l'activité restaurants du CE-année 2006
    • information et consultation sur le contrôle d'accès au satellite S3
    • questions diverses
    • information sur le bilan d'organisation de la direction marketing, commerces et communication (DMC)

     PV n°9 du 11mai 2007 Lire

    • présentation de l'analyse des comptes Aéroports de Paris par l'expert comptable du CE
    • information sur les comptes prévisionnels 2007 et communication sur la situation économique au 1er trimestre 2007
    • recueil des observations du CE sur les comptes prévisionnels en vue de l'assemblée générale
    • information et consultation sur le projet de réorganisation de la direction de l'environnement
    • information et consultation sur le projet d'avenant n°2 à l'accord d'intéressement pour la période 2006-2008
    • consultation sur l'élection d'un président pour la commission de contrôle financier

     PV n°8 du 24 avril 2007 Lire

    • information sur le rapport annuel et communication trimestrielle du directeur général délégué sur la situation de l'entreprise
    • Information et consultation sur l'évolution de l'emploi et des catégories
    • Information trimestrielle sur l'emploi
    • information sur l'ajustement d'organisation du pôle immobilier d'Orly
    • information sur le transfert de l'atelier signalétique d'IMOS vers DMCI
    • Information sur le rapport du service de santé au travail-année 2006

     PV n°7 du 5 avril 2007 Lire

    • information et consultation sur le rapport de la sécurité et des conditions de travail-plan 2007
    • Information et consultation sur le projet de bilan social année 2006
    • Information et consultation sur la demande de dérogation sur les heures supplémentaires pour le salon du Bourget
    • taxe d'apprentissage

    PV n°6 du 21 mars 2007 Lire

    • Réponses aux questions posées par le CE dans le cadre de la procédure d'alerte engagée au cours de la séance du 8 mars
    • Information et consultation sur l'ajustement d'organisation du service escale de CDG (ESCR) en lien avec l'ouverture du S3
    • Information et consultation sur les avenants 4 et 5 au plan d'épargne entreprise (PEE) dans le cadre de l'abondement 2007
    • Information et consultation sur les plannings et calendriers de modulation pour la période 2007-2008 de la direction escale
    • Information sur le bilan du travail à temps partiel-année 2006 

    PV n°5 du 8 mars 2007 Lire

    • information et consultation sur la situation économique de l'activité d'assistance en escale d'aéroports de Paris
    • Information et consultation sur les conséquences de la création d'un pôle de services aéroportuaires pour la direction escale

     PV n°4 du 27 février 2007 Lire

    • information et consultation sur la désignation d'un représentant du CE pour la négociation du protocole de configuration du groupe ADP
    • Information et consultation sur les plannings et calendriers de modulation pour la période 2007-2008 (hors escale)

    News PV n°3 du 8 février 2007 Lire

    • Communication sur l'activité escale

     PV n°2 du 30 janvier 2007 Lire

    • information et consultation sur l'évolution des régimes complémentaires des frais de santé
    • information sur l'organisation de l'UO de CDGE avec la mise en service du satellite S3

     PV n°1 du 12 janvier 2007 Lire

    •  information sur l'étude des flux économiques du CE,
    • consultation sur le projet d'accord collectif relatif au travail de nuit,
    • consultation sur la modification du rythme horaire des techniciens de permanence et chefs aérogares pistes à CDGE,
    • consultation sur le dépassement de la durée quotidienne du travail et de la réduction de la durée du repos quotidien

     PV n°37 du 13 décembre 2006 Lire

    •  projet d'accord de participation 2006-2008,
    • proposition de prolongation des mandats du CE, DP et CHSCT,
    • utilisation du contingent des heures supplémentaires en 2007,
    • évolution des métiers et de l'organisation de gestion PARC-CDGP (2ème passage)
    •  projet de plan formation 2007,
    •  adaptation d'organisation du CE,

    PV n°36 du 23 novembre 2006 Lire

    •  projet de licenciement économique résultant de la réorganisation des terminaux d'orly,
    • intégration d'une puce dans les vêtements dédiés au personnel ,
    • projet de création d'un centre de compétences des systèmes d'information financiers,
    • nomination de l'expert comptable pour l'examen des comptes 2006 du CE
    • accord relatif au renouvellement et aux modalités de fonctionnement du plan d'épargne entreprise

     PV n°35 du 12 octobre 2006 Lire

    •  réorganisation de la DRH ,
    • évolution des métiers et de l'organisation de gestion des parcs-CDGP,
    • accord sur l'emploi des travailleurs handicapés,
    • budget 2007 des activités sociales et restaurants du CE
    • nomination de l'expert comptable du CE pour les comptes ADP

     PV n°34 du 14 septembre 2006 Lire

    •  consultation sur l'élection d'un président de la commission enfance,
    • information trimestrielle du directeur général sur la situation de l'entreprise,
    • intégration des directions opérationnelles dans le dispositif de numéro unique aux renseignements téléphonés,
    • accord sur la durée des mandats et sur l'accord d'entreprise sur le vote électronique
    • accord relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes

    PV n°33 du 14 septembre 2006 Lire

    •  gouvernance d'entreprise,
    • bilan campagne hivernale 2005/2006 et demande de dérogation,
    • rapport 2005 sur l'égalité professionnelle hommes et femmes,
    • calcul et utilisation de la réserve de la participation
    • Bilan 2005 des contrats en alternance
    • bilan 2005 des contrats d'apprentissage
    • protection biométrique du PC des expatriés

    PV n°32 du 7 septembre 2006 Lire

    •  groupe de travail des agents commerciaux,
    • intégration des direction opérationnelles dans le dispositif de numéro unique d'appels aux renseignements téléphoniques,
    • bilan semestriel de l'emploi,
    • bilan de l'insertion des travailleurs handicapés 2005

    PV n°29 du 27 juin 2006 Lire

    • ouverture du capital,
    • comptes ADP 2005 par expert du CE,
    • bilan de l'activité escale,

    PV n°28 du 8 juin 2006 Lire

    •  ouverture du capital,
    • bilan de la réorganisation d'APRN,
    • accord salarial du CE,
    • rapport du service social du travail,
    • bilan de l'activité des restaurants du CE

    PV n°27 du 31 mai 2006 Lire

    •  mise en œuvre des CHSCT,
    • fermeture de l'activité aérobus,
    • bilan de l'activité des filiales,

    PV n°26 du 18 mai 2006 Lire

    •  ouverture du capital,
    • intéressement,
    • réorganisation d'INA (2ème passage),
    • dossier agents commerciaux
    • organisation opérationnelle des terminaux d'Orly

    PV n°25 du 12 mai 2006 Lire

    •  réorganisation de la COM,
    • ouverture du capital,
    • le SSIAP,
    • réorganisation du Bourget,
    • bilan des filiales

    PV n°24 du 27 avril 2006 Lire

    •  ouverture du capital,
    • comptes ADP,
    • bilan et plan HSCT,
    • les calendriers de modulation,
    • dénonciation des locaux aveugles de CDG1

    PV n°23 du 20 avril 2006 Lire

    • ouverture du capital,
    • la réorganisation d'Orly,
    •  la lutte aviaire de CDGR,
    •  le rapport de la médecine du travail

    PV n°22 du 27 mars 2006 Lire

    • taxe d'apprentissage,
    • activité logement,
    • ouverture du capital

    PV n° 21 du 21 mars 2006  Lire

    • ouverture du capital,
    • PEG et PEE,
    • CET,
    • réorganisation dORYP,
    • calendrier de modulation d'ESC,
    • réorganisation d'INA,
    • bilan de l'emploi,
    • bilan du travail à temps partiel

 

Dernière mise à jour
mardi 28 août 2012

Sommaire de la page:

Les réorganisations:

Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) escale

Procédure d'alerte escale

Filialisation de l'escale

Réorganisation de ENV

Evolution des missions et de l'organisation de la filière gestion

Ajustement ESCR en lien avec l'ouverture du S3

Liquidation de l'escale d'ADP

Liquidation de l'escale d'ADP

Réorganisation de la direction de l'environnement

Communication sur l'activité escale

 pôle immobilier d'Orly

 transfert de l'atelier signalétique d'IMOS vers DMCI

 Organisation de l'UO de CDGE avec l'ouverture du S3

 évolution des métiers et de l'organisation de gestion Parc-CDGP (2ème passage)

 modification du rythme horaire des TE et CAP de CDGE

 réorganisation de CDGP

 réorganisation de la DRH

 intégration des directions opérationnelles dans le dispositif de numéro unique aux renseignements téléphonés

 projet de création d'un centre de compétences des systèmes d'information financiers

 projet de licenciement économique résultant de la réorganisation des terminaux d'orly

La gouvernance de l'entreprise

 groupe de travail des agents commerciaux

intégration des direction opérationnelles dans le dispositif de numéro unique d'appels aux renseignements téléphoniques

fermeture de l'activité aérobus

réorganisation d'INA (1er passage)

réorganisation d'INA (2ème passage)

 réorganisation de la COM

réorganisation du Bourget

la réorganisation d'Orly

organisation opérationnelle des terminaux d'Orly

réorganisation d'ORYP

 la lutte aviaire de CDGR

le SSIAP

Les accords:

accord de gestion de l'emploi dans le périmètre escale

avenants 4 et 5 au plan d'épargne entreprise

avenant 2 à l'accord intéressement 2006-2008

accord sur les mutuelles

accord participation 2006-2008

mise en place des CHSCT

PEG et PEE

CET

intéressement

participation

dénonciation des locaux aveugles de CDG1

L'emploi:

bilan du travail à temps partiel 2006

bilan de l'emploi année 2005

bilan de l'emploi (1er semestre 2006)

bilan de l'insertion des travailleurs handicapés

bilan du travail à temps partiel

bilan des contrats en alternance

bilan des contrats d'apprentissage

rapport sur l'égalité professionnelle

Les comptes:

analyse des comptes 2006 par l'expert du CE

ouverture du capital,  

comptes ADP

ouverture du capital

comptes ADP par expert du CE

ouverture du capital

ouverture du capital

Les calendriers de modulation, le temps de travail, les heures supplémentaires...

les calendriers de modulation 2007-2008  escale

les calendriers de modulation 2007-2008 (hors escale)

utilisation du contingent des heures supplémentaires 2007

les calendriers de modulation

calendrier de modulation d'ESC

Les bilans des réorganisations:

bilan d'organisation DMC

bilan des filiales (12 mai)

bilan des filiales (31 mai)

bilan de l'activité escale

bilan de la réorganisation d'APRN

Les rapports des services de la DRH :

bilan et plan HSCT

 le rapport de la médecine du travail

le rapport du service social

taxe d'apprentissage

activité logement

Les points du CE :

bilan des activités sociales, culturelles et sportives du CE

adaptation d'organisation du CE

accord salarial du CE

bilan de l'activité restaurants

activité logement

 

 

 

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Dernière modification : 28 août 2012